Documentation

Règlementation

ATEX
Mise en œuvre de la réglementation relative aux atmosphères explosives – Guide méthodologique fournis par l’INRS
Généralité sur la réglementation ATEX

Arreté du 02 fèvrier 1998
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Extraits choisis par l'ADEME

Directive du 11 mars 1999
Texte complet

Littérature \ bibliographie \ sources

  • Les composés organiques volatils - Réduction des émissions de COV dans l'industrie, ADEME, 2013.
  • Les composés organiques volatils dans l’environnement, Pierre Le Cloirec, Tec & Doc, 1998.
  • Les freins à la substitution des COV dans les procédés industriels, ADEME/CITEPA, 2010.
  • La réduction des émissions de composés organiques volatils dans l’industrie, ADEME, 1997.
  • Pollutions olfactives, Origine, Législation, Analyse, Traitement, ADEME, éditions Dunod, 2 édition, 2008.
  • Solvants industriels, Recommandations pour un usage rationnel, ADEME, 2003.
  • Aides et incitations financières pour les PME, Environnement et énergie, ADEME, 2011.
  • Guide d’élaboration d’un plan de gestion des solvants, Révision n°1, INERIS, 2009.

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