Documentation
Règlementation
ATEX
Mise en œuvre de la réglementation relative aux atmosphères explosives – Guide méthodologique fournis par l’INRS
Généralité sur la réglementation ATEX
Arreté du 02 fèvrier 1998
Texte complet
Extraits choisis par l'ADEME
Directive du 11 mars 1999
Texte complet
Littérature \ bibliographie \ sources
- Les composés organiques volatils - Réduction des émissions de COV dans l'industrie, ADEME, 2013.
- Les composés organiques volatils dans l’environnement, Pierre Le Cloirec, Tec & Doc, 1998.
- Les freins à la substitution des COV dans les procédés industriels, ADEME/CITEPA, 2010.
- La réduction des émissions de composés organiques volatils dans l’industrie, ADEME, 1997.
- Pollutions olfactives, Origine, Législation, Analyse, Traitement, ADEME, éditions Dunod, 2 édition, 2008.
- Solvants industriels, Recommandations pour un usage rationnel, ADEME, 2003.
- Aides et incitations financières pour les PME, Environnement et énergie, ADEME, 2011.
- Guide d’élaboration d’un plan de gestion des solvants, Révision n°1, INERIS, 2009.
Institutions publiques
- Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) (http://www.ademe.fr)
- Institut National de l’EnviRonnement Industriel et des Risques (INERIS) (http://www.ineris.fr/)
- Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS) (http://www.inrs.fr/)
- Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) (http://www.anses.fr/fr)
- Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) (http://www.developpement-durable.gouv.fr/Liste-des-21-DREAL)
- Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie (http://www.developpement-durable.gouv.fr/)